| législation | |
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Auteur | Message |
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allangirard Membre VIP
Messages : 1143 Points : 5630 Réputation : 4 Date d'inscription : 31/03/2012 Age : 41 Localisation : beaumont Emploi/loisirs : confectionneur Humeur : ca depend des jour
| Sujet: législation Mar 19 Fév - 19:49 | |
| gould68 transfert le sujet ici car ou on n'en discute se n'ai pas le bonne endroit | |
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Gould68 Administrateur
Messages : 334 Points : 4828 Réputation : 8 Date d'inscription : 28/03/2012 Age : 45 Localisation : Allier limite Puy de Dôme et Loire Emploi/loisirs : Pisciculteur
| Sujet: Re: législation Mar 19 Fév - 21:02 | |
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reptilia garden Administrateur
Messages : 1063 Points : 5651 Réputation : 13 Date d'inscription : 06/04/2012 Age : 38 Localisation : Vichy 03 Emploi/loisirs : cuisinier loisir: tout ce qui a rapport avec la nature (ou presque) Humeur : Toujours cool
| Sujet: Re: législation Mer 20 Fév - 4:30 | |
| Merci Gould, Donc si j'ai bien compris je suis en règle ??!!! | |
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Gould68 Administrateur
Messages : 334 Points : 4828 Réputation : 8 Date d'inscription : 28/03/2012 Age : 45 Localisation : Allier limite Puy de Dôme et Loire Emploi/loisirs : Pisciculteur
| Sujet: Re: législation Mer 20 Fév - 9:40 | |
| Toi oui puisqu'il ne faut rien de particulier pour maintenir cette espèce. Reste à savoir si elle est est règle puique les horsfieldii reste soumises à Cites en cas de provenance hors UE ?? | |
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Dilo Membre expert
Messages : 347 Points : 4479 Réputation : 0 Date d'inscription : 14/02/2013
| Sujet: Re: législation Mer 20 Fév - 10:28 | |
| Bonjour a tous,
J'ai appelela dreal et la ddpp cette semaine car la demande de AEA se fait aupres de la ddpp. J'ai recupere un pdf officiel ayant en annexe les especes pour lesquelles on doit se soumettre a ces autorisations.
Les horsfieldii sont des testudo horsfielddi comme toutes les tortues de terre elles sont aussi soumises a ces autorisations. Les deux personnes personnes que j'ai eu sontformelles sur ce point.
Commentfaire pour mettre des pdf en lien ? | |
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Gould68 Administrateur
Messages : 334 Points : 4828 Réputation : 8 Date d'inscription : 28/03/2012 Age : 45 Localisation : Allier limite Puy de Dôme et Loire Emploi/loisirs : Pisciculteur
| Sujet: Re: législation Mer 20 Fév - 11:21 | |
| Faut que je me replonge dans les texte et les classifications mais je suis sur qu'ils racontent des conneries !!
Ils t'ont donné des références ?? | |
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Dilo Membre expert
Messages : 347 Points : 4479 Réputation : 0 Date d'inscription : 14/02/2013
| Sujet: Re: législation Mer 20 Fév - 11:30 | |
| J'ai les pdf officiels, et je suis en train de monter mon dossier d'AEA auprès de la DDPP, j'ai appelé la DREAL qui m'a accompagné dans mes démarches.
Dans tous les cas, j'ai envie de dire, savoir qui a raison, on s'en fout, le texte est clair sur les classification des tortues, mais si tu veux être sur d'être dans les règles, appelle la dreal, demande la personne qui s'occupe des tortues et sachez qu'une régularisation de vos bêtes est possible après coup, auprès de la DREAL... Il préfère des gens qui viennent se "repentir" que d'avoir des gens qui s'en foutent et continuent comme ça ...
La dame que j'ai m'a dit de prêcher la bonne parole auprès de ceux que je connaissais dans ce cas ! lol
Donc, je sais que je suis jeune sur le forum, mais je vous conseille, pour ceux qui ont des tortues de terre, d'appeler la dreal, de confirmer la légalité ou non de cette possession et le cas échéant de leur demander une régularisation, ça ne vous coûte qu'un appel et vous serez sur d'être en règle.
J'ai le num de la dreal si vous voulez.
Désolée d'avoir lancer le débat. | |
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allangirard Membre VIP
Messages : 1143 Points : 5630 Réputation : 4 Date d'inscription : 31/03/2012 Age : 41 Localisation : beaumont Emploi/loisirs : confectionneur Humeur : ca depend des jour
| Sujet: Re: législation Mer 20 Fév - 18:46 | |
| ne soit pas désoler si les info sont bonne je ne voit pas pourquoi tu ne pourrais pas faire partager
Si l'on ne peu pas avoir de débat je ne voit pas l'intérêt de ses forum | |
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Dilo Membre expert
Messages : 347 Points : 4479 Réputation : 0 Date d'inscription : 14/02/2013
| Sujet: Re: législation Mer 20 Fév - 18:55 | |
| Merci Allan ,
J'espere que ces infos sont bonnes, si les organismes officiels qui gerent ces pproblemes se plantent je ne vois plus vers qui nous tourner !! Lol
Et c'est bien parceque c'est dur d'avoir des infos officielles que je les partage ici... | |
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allangirard Membre VIP
Messages : 1143 Points : 5630 Réputation : 4 Date d'inscription : 31/03/2012 Age : 41 Localisation : beaumont Emploi/loisirs : confectionneur Humeur : ca depend des jour
| Sujet: Re: législation Mer 20 Fév - 19:02 | |
| on verra bien mais je ne vois pas l'intérêt de dire des craque | |
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nanou63 Membre
Messages : 12 Points : 4122 Réputation : 0 Date d'inscription : 16/02/2013
| Sujet: Re: législation Mer 20 Fév - 19:13 | |
| merci pour tout ces info je vais maintenant me mettre en mode lecture | |
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reptilia garden Administrateur
Messages : 1063 Points : 5651 Réputation : 13 Date d'inscription : 06/04/2012 Age : 38 Localisation : Vichy 03 Emploi/loisirs : cuisinier loisir: tout ce qui a rapport avec la nature (ou presque) Humeur : Toujours cool
| Sujet: Re: législation Mer 20 Fév - 19:25 | |
| Les organisma se plante sa c'est sur la tortue des steppe est en anexe II et B , rien d'autre ...
c'est une Agrionemys et non pas Testudo il y a rien a faire ....
C'est la seul tortue terrestre que l'on peut posseder comme ca . je me suis bien renseigné, j'en parlé encore cette après midi avec un éleveur qui les met dans ces extension de cdc et il m'a dit la même chose ...
Dès que j'ai le temps je vous sortirais les texte mais en ce moment j'ai pas de temps , je commence a avoir des naissance et tout le reste | |
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allangirard Membre VIP
Messages : 1143 Points : 5630 Réputation : 4 Date d'inscription : 31/03/2012 Age : 41 Localisation : beaumont Emploi/loisirs : confectionneur Humeur : ca depend des jour
| Sujet: Re: législation Mer 20 Fév - 19:41 | |
| si tu le dit................. enfin perso si les organisme se trompe (alors que se sont eux qui écrive les texte??????) je vois pas vers qui se tourner alors | |
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reptilia garden Administrateur
Messages : 1063 Points : 5651 Réputation : 13 Date d'inscription : 06/04/2012 Age : 38 Localisation : Vichy 03 Emploi/loisirs : cuisinier loisir: tout ce qui a rapport avec la nature (ou presque) Humeur : Toujours cool
| Sujet: Re: législation Mer 20 Fév - 19:59 | |
| Ce serai pas la première fois qu'ils se trompent,les textes sont tellement ambigu des fois et c'est pas eux qui font les lois , ils font que les appliquer ou les interprété à leurs manières
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allangirard Membre VIP
Messages : 1143 Points : 5630 Réputation : 4 Date d'inscription : 31/03/2012 Age : 41 Localisation : beaumont Emploi/loisirs : confectionneur Humeur : ca depend des jour
| Sujet: Re: législation Mer 20 Fév - 20:04 | |
| je lance mes rechercher et on verra qui a raison vous ou l'organisme | |
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reptilia garden Administrateur
Messages : 1063 Points : 5651 Réputation : 13 Date d'inscription : 06/04/2012 Age : 38 Localisation : Vichy 03 Emploi/loisirs : cuisinier loisir: tout ce qui a rapport avec la nature (ou presque) Humeur : Toujours cool
| Sujet: Re: législation Mer 20 Fév - 20:08 | |
| t'inquite ,tu tape législation horfieldi et tu verra les réponses .... | |
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Gould68 Administrateur
Messages : 334 Points : 4828 Réputation : 8 Date d'inscription : 28/03/2012 Age : 45 Localisation : Allier limite Puy de Dôme et Loire Emploi/loisirs : Pisciculteur
| Sujet: Re: législation Mer 20 Fév - 21:51 | |
| Rien d'étonnant qu'ils se plantent. Comme l'a dit Fo, ce ne sont pas eux qui font les texte, ils les font juste appliquer. Et comme je l'ai déjà dis ils ne sont pas plus fort que nous. Si ils sont incapables de mettre des textes en face de leur dires, vous pouvez être certain qu'il y a "anguille sous roche". ça se voit de plus en plus ce genre de comédie ou l'application des textes se fait par appréciation personnelle, ce qui est parfaitement honteux !! (tous ces charmants administratifs ne sont pas mes copains, vous l'aurez peut être compris !! Professionnellement, je n'échange avec eux plus que par écris au vue des conneries monstreuses qu'il ont déjà faillit me faire faire !!) http://www.agir-especes.com/forum/Ce n'est pas pour rien si ce type de regroupements ont maintenant raison d'être !! C'est lamentable mais j'en découvre tous les jours des plus belles !!! Petit exemple au passage : Un éleveur amateur d'oiseaux qui s'est vu imposé par la MSA (Mutualité Sociale Agricole) une inscription dans un CFE (Centre de Formalité des Entreprises) pour une passion qui l'occupait 150 heures par ans !!! Tout ça pour quoi, pour récupérer des charges patronales puisque d'après eux ce monsieur doit être déclaré en tant que pro ! 150h !! La bonne blague ! Imaginez un peu, tous les passionnés autour de vous qui pourraient être soumis à ce type d'abus ! Il y en a un paquet parmis nous qui serait bon pour la prison, j'en suis certain ! | |
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reptilia garden Administrateur
Messages : 1063 Points : 5651 Réputation : 13 Date d'inscription : 06/04/2012 Age : 38 Localisation : Vichy 03 Emploi/loisirs : cuisinier loisir: tout ce qui a rapport avec la nature (ou presque) Humeur : Toujours cool
| Sujet: Re: législation Jeu 21 Fév - 8:39 | |
| Merci gould, petit exemple moi aussi, la première fois que j'ai contacté la DSV,, Mme ...... m'as dit qu'ril me fallait 3ans d'expèrience en milieux professionnel pour mes certificat de capacité, je lui ai dit que le fait de posseder des reptiles depuis trois ans suffisait. Elle me soutenais que j'avais tord mais trois jours après, j'ai recu un e-mail me disant que j'avais raison ... L'erreur est humaine et ces organisme sont constitué d'humain | |
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allangirard Membre VIP
Messages : 1143 Points : 5630 Réputation : 4 Date d'inscription : 31/03/2012 Age : 41 Localisation : beaumont Emploi/loisirs : confectionneur Humeur : ca depend des jour
| Sujet: Re: législation Jeu 21 Fév - 20:13 | |
| euh comment dire-je ......... ah oui comme ca. vous etez autre chose que des humain non??? non? | |
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Gould68 Administrateur
Messages : 334 Points : 4828 Réputation : 8 Date d'inscription : 28/03/2012 Age : 45 Localisation : Allier limite Puy de Dôme et Loire Emploi/loisirs : Pisciculteur
| Sujet: Re: législation Jeu 21 Fév - 22:01 | |
| J'ai pas tout compris allangirard ?? | |
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greg63 Membre reconnu
Messages : 177 Points : 4661 Réputation : 2 Date d'inscription : 02/04/2012 Age : 44 Localisation : egliseneuve pres billom Emploi/loisirs : fabrication de terrarium et vente de materiel de terrariophilie chez terrario dream Humeur : fait pas chier...d une humeur reptilienne en general
| Sujet: Re: législation Ven 22 Fév - 10:17 | |
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Gould68 Administrateur
Messages : 334 Points : 4828 Réputation : 8 Date d'inscription : 28/03/2012 Age : 45 Localisation : Allier limite Puy de Dôme et Loire Emploi/loisirs : Pisciculteur
| Sujet: Re: législation Ven 22 Fév - 10:23 | |
| Numéro de Cites si la provenance est hors Union Européenne. | |
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Dilo Membre expert
Messages : 347 Points : 4479 Réputation : 0 Date d'inscription : 14/02/2013
| Sujet: Re: législation Ven 22 Fév - 13:55 | |
| Salut, Ayant reçu un mail de la ddpp pour ma demande détention des hermanns, il est écrit ceci concernant les testudo hersfieldii (j'avais posé la question du coup à eux aussi) : "Les APD ne concernent que les " Testudo" reprises en annexe A du règlement CE 338/97 du 9 décembre 1996 et sur les listes établies en application des articles L.411-1 et L.411-2 du code de l'environnement. Ce qui n'est pas le cas pour la Testudo horsfieldii." Désolée, je m'incline. | |
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allangirard Membre VIP
Messages : 1143 Points : 5630 Réputation : 4 Date d'inscription : 31/03/2012 Age : 41 Localisation : beaumont Emploi/loisirs : confectionneur Humeur : ca depend des jour
| Sujet: Re: législation Ven 22 Fév - 16:01 | |
| a bin bravo | |
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Gould68 Administrateur
Messages : 334 Points : 4828 Réputation : 8 Date d'inscription : 28/03/2012 Age : 45 Localisation : Allier limite Puy de Dôme et Loire Emploi/loisirs : Pisciculteur
| Sujet: Re: législation Sam 23 Fév - 8:38 | |
| L'essentiel, c'est qu'on en arrive aux mêmes conclusions !! Reptilia, j'ai aussi trouvé des infos, comme quoi l' horsfieldii serait maintenant classée parmi les Testudo (ça daterait de 2011). Même si ça ne change rien pour les obligations à remplir pour la maintenir, je vais tenter de trouver une classification officielle. Les espèces concernées par l'AEA, certificat d'origine et puçage sont : hermanii, boettgeri, graeca et marginataJe ne dois pas être loin de la vérité. | |
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| Sujet: Re: législation | |
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| législation | |
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